Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUKE OF SUSSEX
MADEIRA WINE COMPANY LIMITADA (société portugaise)

Numéro de dépôt :
1318476
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1993

Présentation de la marque DUKE OF SUSSEX

Déposée le 25 février 1983 par MADEIRA WINE COMPANY LIMITADA (société portugaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUKE OF SUSSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MADEIRA WINE COMPANY LIMITADA (société portugaise) domicilié(e) 9003 Funchal, Madeire (Portugal). - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DUKE OF SUSSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUKE OF SUSSEX est expirée depuis le 25 février 1993.

MADEIRA WINE COMPANY LIMITADA (société portugaise a également déposé les autres marques suivantes : DUKE OF CAMBRIDGE , DUKE OF CLARENCE , DUKE OF CUMBERLAND


MADEIRA WINE COMPANY LIMITADA (société portugaise) - 9003 Funchal, Madeire (Portugal). - Portugal


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins d'appellation d'origine Madère, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie.